I) Organes de surveillance Le Comité aux rémunérations des dirigeants de State Street ( crd








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Rémunération dans le cadre du Pilier 3 de State Street Trust Company Canada (« SSTCC »)
(i) Organes de surveillance
Le Comité aux rémunérations des dirigeants de State Street (« CRD ») assure la supervision finale du système de rémunération à State Street 1il s’est réuni 6 fois en 2014. Le CRD assure la surveillance des régimes, politiques et programmes de rémunérations auxquels participent les cadres supérieurs des entités de State Street partout dans le monde, dont SSTCC.
Conformément au règlement d’admission à la cote de la Bourse de New York, les membres du CRD sont des professionnels confirmés, dotés de solides connaissances financières et des affaires, qui sont membres indépendants du conseil d’administration de State Street Corporation (le « Conseil SSC »). Ils sont désignés par le Conseil SSC sur recommandation du Comité aux nominations et à la gouvernance d’entreprise du Conseil. Le CRD compte actuellement cinq membres, à savoir : Richard P. Sergel, président; José E. Almeida, Amelia C. Fawcett; Linda A. Hill; et Robert S. Kaplan. Un membre du CRD siège à la fois au Comité du risque du Conseil (« CRC ») et au CRD, assurant ainsi une homogénéité d’action des deux comités. Le CR est chargé de la surveillance de l’évaluation et de la gestion du risque au sein de State Street. Il est également responsable de l’exercice des fonctions et des obligations du Conseil conformément aux exigences de Bâle en vigueur. En outre, d’autres administrateurs indépendants siégeant au Conseil SSC, mais non membres du CRD assistent occasionnellement aux réunions de ce Comité.
Le CRD a seul le pouvoir :

(i) d’engager et de congédier tout consultant en matière de rémunération et autre conseiller utilisé par le CRD pour l’aider à évaluer la rémunération du Président-Directeur général de State Street Corporation (« PDG de SSC ») ou d’autres dirigeants de State Street Corporation; et

(ii) d’approuver les honoraires et autres modalités de collaboration de ces consultants et conseillers.
Le CRD engage Meridian Compensation Partners (« Meridian »), une société de conseil en matière de rémunération des cadres supérieurs, pour fournir des conseils sur les rémunérations dans le cadre de son examen de la rémunération des dirigeants et conserve son propre conseiller juridique externe, Shearman & Sterling LLP.

Le CRD intervient dans le cadre d’une charte approuvée par le Conseil de SSC. Aux termes de cette charte, le CRD supervise tous les régimes, politiques et programmes de rémunération de State Street auxquels participent des cadres dirigeants, ainsi que les régimes d’intéressement, de retraite, de prévoyance et de participation auxquels participent tous les autres employés de State Street. Il veille aussi à la conformité des arrangements de rémunération incitative (« RI ») avec les principes de sécurité financière et de caractère sain du groupe, conformément aux règles et lignes directrices correspondantes applicables.
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1 Dans le présent document, « State Street » se définit par State Street Corporation, ses filiales et sociétés affiliées.

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GÉNÉRALITÉS

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Dans sa supervision des régimes, politiques et programmes de rémunération, le CRD tient pleinement compte des objectifs financiers et stratégiques, annuels et à long terme, de State Street et de ses obligations vis-à-vis de ses actionnaires et autres intervenants. Le CRD cherche à préserver la valeur des actifs des actionnaires en veillant au succès du recrutement, de la fidélisation et de la motivation du personnel.

Le PDG de SSC et le président du CRD examinent annuellement les montants répartis en faveur de la RI pour tous les vice-présidents exécutifs (« VPE ») et les 100 employés les mieux payés dans le monde dans l’optique de la rémunération totale.
Le CRD approuve la répartition globale de l’enveloppe du régime de RI. Le PDG de SSC attribue des budgets de RI aux unités d’affaires sur la base d’un certain nombre de facteurs qui peuvent comprendre la performance en matière d’exécution du budget, la réalisation d’objectifs clés et d’autres considérations. Le montant final et sa répartition globale entre primes courantes et différées sont ensuite examinés par le CRD avant le paiement.
Le CRD rencontre des responsables du risque confirmés pour discuter des implications de la politique et des pratiques de rémunération pour le risque et la gestion du risque. Le service des Ressources humaines joue un rôle important dans la supervision du processus de rémunération, qui est bien documenté.
State Street Corporation adopte un processus formel d’intégration des perspectives du CR aux décisions de rémunération qu’il prend. Le CR évalue chaque année les risques importants applicables à State Street, ainsi que les mesures prises par la direction au cours de l’année concernée pour atténuer ces risques. Le CR formule ensuite des recommandations au CRD concernant les facteurs positifs ou négatifs à prendre en considération dans les décisions de rémunération. Ces recommandations sont présentées au CRD par le Président du CR, qui siège aussi au CRD.
Le Conseil de SSTCC examine et ratifie chaque année les régimes de rémunération incitative et approuve les paiements de RI aux employés et dirigeants de SSTCC.
Les membres de la haute direction de SSTCC sont définis comme étant les principaux cadres supérieurs dotés de la plus grande autorité sur l’orientation et la gestion stratégiques de SSTCC.
Les personnes canadiennes qui prennent des risques importants sont identifiées en appliquant la ligne directrice concernant les personnes qui prennent des risques importants comme mentionné ci-dessous et en identifiant les employés qui sont au service de SSTCC. La ligne directrice concernant les personnes qui prennent des risques importants est comme suit :

  • cadres supérieurs;

  • autres employés capables de prendre des risques importants ou de les influencer;

  • des groupes de personnes bénéficiant de la même rémunération qui, en général, peuvent prendre des risques importants ou les influencer.


(ii) Conception et structure

Les politiques et pratiques énoncées ci-dessous s’appliquent dans le monde entier à tous les employés de State Street, dont ceux de SSTCC.

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GÉNÉRALITÉS

Mai 2015
L’objectif global de State Street consiste à attirer et à fidéliser des collaborateurs hautement performants avec sa stratégie de rémunération. State Street reconnaît que pour que l’entreprise réussisse, elle doit rester concurrentielle et entretenir un environnement qui encourage les employés à apprendre et à évoluer dans leur carrière.
Cinq grands principes définissent la stratégie de rémunération :


  • Un accent mis sur la rémunération totale.

  • Une philosophie de rémunération de la performance. La performance de la société, de l’unité d’affaires et individuelle intervient dans les niveaux de rémunération globaux.

  • Des conditions de rémunération concurrentielles destinées à attirer et fidéliser les talents essentiels. State Street vise une valeur globale annuelle de notre programme de rémunération totale par rapport à la médiane du groupe d’homologues professionnels du groupe.

  • La concordance avec les intérêts des actionnaires, reflétée par la combinaison de rémunérations en numéraire, en instruments de trésorerie différés et en fonds propres différés. Le respect de la réglementation applicable et des lignes directrices correspondantes, comprenant une limitation de la motivation à prendre des risques excessifs.


(iii) Rémunération et performance

Salaire de base

Le salaire de base est l’un des éléments de la rémunération d’un employé. Les salaires de base des employés de SSTCC sont déterminés par leur rôle, leur échelon et un certain nombre d’autres facteurs comme la performance individuelle, le niveau de compétence, les lignes directrices sur l’augmentation en glissement annuel, le budget et la position vis-à-vis du marché.
Rémunération variable

State Street applique une politique de primes souple et discrétionnaire. La politique discrétionnaire en matière de primes est structurée de manière à parvenir à un équilibre entre composantes fixes et variables.

L’enveloppe RI de société est fondée sur les profils généraux de l’ensemble de State Street. La principale composante du calcul de l’enveloppe de RI repose sur le 2Résultat net avant impôt et rémunération incitative (« RNAIRI »). L’enveloppe de RI par unité d’affaires est décidée par référence à la performance de l’unité d’affaires concernée. La répartition secondaire du budget de l’unité d’affaires à chaque collaborateur est déterminée par référence à la performance individuelle de l’intéressé.
Lorsqu’il met en place l’enveloppe de RI, le CRD examine les calculs de RNAIRI et identifie les éventuels ajustements à opérer pour refléter son évaluation des éléments de produits et de charges qui devraient s’appliquer ou non, ou qui devraient s’appliquer différemment pour les besoins de la RI. Lorsqu’il procède à ces déterminations, le CRD prend en considération un certain nombre de facteurs, notamment le capital, le risque, des facteurs commerciaux et autres. Entre autres mesures de capital particulières prises en considération, mentionnons :
______________________________________________________________

2 State Street Corporation mesure et présente ses rapports de performance financière suivant les principes comptables généralement reconnus aux États-Unis (PCGR). Elle mesure et compare par ailleurs sa performance financière sur une base d’exploitation, qui représente les produits d’origine non imposable en équivalent pleinement imposable et exclut l’impact des produits et dépenses qui sortent du cadre normal de son activité. State Street examine ses résultats sur une base d’exploitation, car ceux-ci, avec la présentation des résultats selon les PCGR, facilitent les comparaisons d’une période sur l’autre et l’analyse de tendances financières comparables concernant l’activité commerciale normale de State Street.
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le ratio de fonds propres T1 fondé sur le risque; le ratio de fonds propres tangibles (FPT) 3; les plus-et moins-values latentes du portefeuille; le ratio de levier financier T1. Par le passé, le CRD a exercé son pouvoir discrétionnaire pour déterminer et appliquer le RNAIRI de manière à réduire l’enveloppe du régime de RI.
Au plan individuel, les performances financière et non financière sont des facteurs de détermination de la RI. Des facteurs non financiers ou qualitatifs sont évalués de manière subjective sur la base des objectifs suivants (expliqués de manière plus détaillée plus bas) : stratégie directrice, offre de services et de solutions très importantes pour nos clients, amélioration de notre culture et motivation du personnel. Dans le cadre de l’attribution de RI individuelles, le groupe permet d’utiliser des ajustements discrétionnaires des primes en cas de non-respect des politiques et procédures internes ou de constatations importantes décelées lors de l’audit.
La gestion globale de chaque fonction de contrôle est tenue de déterminer la rémunération du personnel chargé de ce contrôle, et ce, dans le cadre des lignes directrices globales de State Street. Le financement et l’évaluation de la performance de ses employés tiennent compte de l’ensemble des résultats de l’entreprise sans faire référence aux unités d’affaires qui sont soutenues par les employés exerçant la fonction de contrôle. La RI payable aux agents principaux chargés du risque et de la conformité est prise en compte et calculée par le CRD.
State Street, dont SSTCC, a également mis en place un processus de planification et de revue de la performance (« PRP ») dans l’optique de la rémunération des employés, qui implique un processus de planification collaboratif dans lequel les collaborateurs et leurs supérieurs fixent des objectifs de performance mettant en correspondance les objectifs individuels et de la société (pour la performance 2014, en relation avec les quatre catégories décrites plus bas). Des revues de progression à mi-parcours et en fin d’année sont réalisées, au cours desquelles le niveau de performance de l’employé est examiné et noté sur une échelle comportant cinq échelons (« dépasse régulièrement les attentes », « dépasse souvent les attentes », « satisfait régulièrement les attentes », « satisfait parfois les attentes » et « performance inacceptable »). Cette notation constitue un élément clé utilisé par les responsables et le CRD pour déterminer la RI et prendre les décisions salariales au cours du processus annuel de planification des rémunérations. En général, les employés notés 2 ou en dessous reçoivent une prime RI nettement réduite ou nulle.
La gestion de la performance applique des processus cohérents à la définition d’objectifs en cascade, la création d’une « ligne de visée » et la mesure de la performance réelle, au niveau individuel et de l’organisation. Un retour d’information fréquent est un élément essentiel du processus de planification et de revue de la performance (PRP), qui est le processus de gestion du rendement de State Street.
Le processus PRP de State Street est conçu pour maximiser la performance individuelle et concourir à l’accomplissement de ses objectifs d’entreprise. Les objectifs d’entreprise guident la sélection de l’unité d’affaires, le service et les objectifs individuels; tous ces éléments étant en adéquation avec les objectifs d’entreprise et servent de base pour le processus PRP. L’objectif de SSTCC consiste à fournir des solutions de prestation de services aux investisseurs institutionnels avertis au Canada. Sa stratégie et ses objectifs découlent, de manière harmonieuse, des objectifs d’entreprise de State Street Corporation.

_________________________

3 Le ratio FPT est calculé par division du capital-actions ordinaires consolidé total par le total consolidé de l’actif, après réduction des deux montants du fonds commercial et des autres actifs incorporels, nets des impôts différés correspondants. Le total de l’actif utilisé dans le ratio FPT exclut également la part des soldes de trésorerie qui dépasse les réserves obligatoires et qui est déposée auprès de la Réserve fédérale américaine et d’autres banques centrales. Le ratio FPT n’est pas imposé par les PCGR ni par la réglementation bancaire, mais il est utilisé par la direction pour évaluer la suffisance des niveaux de fonds propres de State Street. Comme rien n’impose le calcul du ratio FPT, le ratio FPT de State Street n’est pas nécessairement comparable à des mesures de fonds propres similaires communiquées ou utilisées par d’autres sociétés du secteur des services financiers.
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STATE STREET TRUST COMPANY CANADA

Le processus PRP, décrit précédemment, est une approche de la gestion de la performance en trois étapes.

La première étape, dénommée Planification de la performance, implique un effort collaboratif entre l’employé et son responsable pour s’assurer que les buts et objectifs de performance, les compétences et les comportements et les objectifs de développement sont définis de manière consensuelle pour chaque employé au début de l’année. Les objectifs sont consignés dans les documents PRP, l’approbation finale étant donnée par le responsable. La deuxième étape se concentre sur la facilitation d’une revue et d’un retour d’information réguliers entre l’employé et son supérieur, tout au long de l’année.

La troisième étape est la réalisation d’une revue de fin d’année, avant la mi-décembre, et comprend un descripteur du niveau de performance.
Lorsque cela se justifie, des objectifs financiers individuels seront incorporés à l’étape de Planification de la performance du processus PRP et le niveau d’accomplissement de ces objectifs financiers fera partie du processus de revue de fin d’année et sera intégré à la notation de la performance et à l’évaluation quantitative.
En plus du processus PRP, State Street a introduit en 2012 l’Outil de différenciation des talents et récompenses (« ODTR ») pour aider les responsables à prendre des décisions de rémunération. L’ODTR permet aux responsables d’attribuer une note relative (sur une échelle de sept points) aux employés de niveau vice-président et supérieur, sur la base de cinq facteurs. Il s’agit de la performance relative, du potentiel, du caractère essentiel du rôle, des compétences ou de l’expertise critiques et du risque de fidélisation; combinés à la note PRP, ils sont utilisés pour aider à la prise de décisions de rémunération.
De plus, State Street applique des ajustements « ex-ante » et « ex-post » à son processus d’attribution destiné aux personnes qui prennent des risques importants.

  • Les ajustements de rémunération ex-ante, permettant les réductions du montant des attributions, avant l’octroi, s’appuyant sur les évaluations du risque élaborées et mises en œuvre par le groupe de gestion du risque d’entreprise de State Street Corporation et approuvées par le comité des risques.

  • Les ajustements ex post de la rémunération, permettant le recours par State Street à une rémunération incitative après l’octroi de la rémunération, pour s’ajuster par rapport à des résultats ultérieurs à l’attribution.


Les ajustements ex ante apportés à la rémunération incitative représentent des ajustements à la baisse apportés au montant qui peut être autrement attribué, sous réserve de déterminer que l’entreprise, l’affaire ou la personne qui prend le risque important a contribué à un environnement à faible risque ou au risque subséquent, réel ou potentiel, durant une année de rémunération. Ces ajustements sont orientés par un sommaire formel sur la performance de la gestion du risque. Le sommaire sur la performance de la gestion du risque permet également au CRD de déterminer le financement total du régime de rémunération qui est à la disposition de tout le personnel de State Street. Finalement, en cas de rendement médiocre, le sommaire sur la performance de la gestion du risque permet de déclencher une enquête sur la pertinence d’un ajustement d’un risque en baisse à la rémunération incitative d’une personne responsable qui prend des risques importants avant l’octroi de la rémunération.
Dans le cadre des possibilités d’ajustement ex post, State Street Corporation a intégré une disposition de déchéance fondée sur le risque dans la rémunération incitative au profit de toutes les personnes qui prennent des risques importants. La disposition prévoit la réduction ou l’annulation du montant à payer en vertu de la prime pertinente, et ce, dans le cas où le CRD détermine que les actes de la personne qui prend des risques importants ont exposé State Street à un risque indu et que l’exposition a entraîné, ou pourrait raisonnablement entraîner, une perte importante, ou des pertes qui sont, ou qui seraient substantielles, en relation avec le revenu, le capital et la tolérance globale au risque de State Street.

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STATE STREET TRUST COMPANY CANADA

La présente disposition de déchéance permet l’application, le cas échéant, d’un ajustement du risque à la rémunération de la personne responsable qui prend des risques importants, et ce, après l’octroi de la rémunération.
(iv) Formes de rémunération variable

State Street paie une rémunération variable en numéraire, en instruments de trésorerie différés et en fonds propres différés.
(v) Acquisition et dispositions de déchéance par malus

Les fonds propres qui peuvent être attribués dans le cadre de la RI sont différés et soumis à un calendrier d’acquisition de quatre ans.

Le calendrier d’acquisition précis (trimestriel, annuel) et les restrictions supplémentaires varient en fonction des obligations réglementaires locales et de la Politique de State Street.
À partir des bonifications RI portant sur l’année de rémunération 2011, State Street a ajouté une disposition de déchéance par application de malus aux contrats sur les primes différées de tous les collaborateurs prenant des risques importants.
Comme indiqué précédemment, depuis plusieurs années, State Street inclut dans ses contrats sur les primes différées pour tous les employés une disposition contractuelle qui impose la déchéance de toute prime différée non acquise en cas de licenciement pour faute grave.
(vi) Divulgations quantitatives (en dollars canadiens)

La rémunération 2014 attribuée à l’équipe dirigeante de SSTCC et aux personnes qui prennent des risques importants ainsi que les fonds propres différés non encore acquis sont présentés dans les tableaux qui suivent. Aucun ajustement du malus n’a été fait en 2014.




Rémunération - montants fixes et variables

31 décembre 2014*

Haute direction2, 3

Personnes qui prennent des risques importants3

Total

Nombre d’employés

8

5

13

Rémunération fixe1










Trésorerie

1 952 700 $

836 512 $

2 789 212 $

Rémunération variable4










Trésorerie5

1 086 927

468 603

1 555 530

Prime à valeur différée

478 171

59 334

537 505

Attribution de fonds propres différés

507 390

108 398

615 788

Rémunération variable totale

2 072 487 $

636 335 $

2 078 822 $




Rémunération différée

2014




Haute direction1, 2

Personnes qui prennent des risques importants

Total

Attributions en cours au 31 décembre. 20146

2 813 669 $

458 650 $

3 272 319 $

Attributions acquises exercées durant l’exercice financier 20147,8

1 107 127 $

254 217 $

1 361 344 $

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Remarques :

1La rémunération fixe est annualisée.

2 En plus des (5) collaborateurs qui prennent des risques importants identifiés ci-dessus, 3 membres de l’équipe dirigeante prennent également des risques importants.

3 Il s’agit notamment d’un cadre supérieur, de deux collaborateurs qui prennent des risques importants et qui ont quitté la société en 2014, et enfin d’une personne qui prend des risques importants recrutée la même année.

4 Les primes pour la performance 2014 ont été payées en 2014 ou en 2015.

5 Deux programmes d’incitation au départ sont inclus dans la rémunération de base variable et comportent une rémunération offerte à des employés licenciés (à l’exclusion des indemnités de voiture et les indemnités de congé annuel). Toutefois, dans le cas où l’employé licencié trouve un emploi de remplacement avant la fin de la période de cessation d’emploi, State Street cesse alors les paiements et verse une somme forfaitaire égale à 50 % du salaire de base pour le solde de la période de maintien de salaire.

6 Les attributions en cours comprennent les fonds propres différés (options, RSU). Le cours de clôture par action ordinaire était de 78,50 $ au 31 décembre 2014. Les valeurs de marché des actions et options en circulation se fondent sur ce cours. Taux de change au 31 décembre 2014.

7 Les attributions de récompenses/exercées au cours de l’année 2014 reposent sur la juste valeur de marché et le taux de change au moment de l’acquisition/exercice (variable).

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