Programme : pole de competitivite minalogic

Présentation du Projet XXXX

Programme :	POLE DE COMPETITIVITE MINALOGIC
Nom du Projet :
Acronyme :
Date de Labellisation :
Durée en mois :
Montant total du projet (k€):
Effort total (personne.an):
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Auteur et Porteur du projet :
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Historique du document

Version	Date	Auteurs	Commentaires

Sommaire

1RESUME DU PROJET 5

1.1Abrégé « grand public » 5

1.2Résumé complet 5

2OBJECTIFS DU PROJET 5

2.1Contexte 5

2.2Objectifs 5

3LISTE DES PARTICIPANTS 5

4INNOVATION 6

4.1Etat de l’art 6

4.2Positionnement 6

4.3Verrous technologiques 6

5VALORISATION DES RESULTATS DU PROJET 6

5.1Marchés visés 6

5.2La concurrence 6

5.3Positionnement et éléments différentiateurs 6

5.4Propriété industrielle 6

5.5Intérêt et retombées pour les partenaires 6

5.6Aspect stratégique et structurant pour le pôle et ses thématiques 7

6JUSTIFICATION DU FINANCEMENT PUBLIC 7

7DESCRIPTION TECHNIQUE DU PROJET 7

7.1Description générale 7

7.2Structure du projet 7

7.3Description des sous-projets 8

7.4Analyse des risques 9

7.5Calendrier du projet 9

7.6Liste des fournitures 10

8ELEMENTS BUDGETAIRES 10

9CONSORTIUM 11

10ACCORD DE CONSORTIUM 11

11REFERENCES 11

12GLOSSAIRE 11

13Annexes 12

14Fiche financiere BPI 13

NOTE AUX REDACTEURS
Dans le présent modèle de document les commentaires en bleu sont là pour vous guider et ne doivent pas figurer dans la proposition de projet finale.

Ce document est volontairement fortement structuré et a pour but de faire réfléchir l’ensemble des partenaires à toutes les composantes d’un projet collaboratif présentant les meilleures chances de succès.

Le planning de présentation et d’évaluation des dossiers étant serré, nous vous invitons à être précis et concis dans la rédaction de votre dossier. Il est notamment fortement recommandé de respecter les longueurs des paragraphes indiquées (ce sont des longueurs maximales). Il vous est toutefois possible d’ajouter un ou des documents annexes externes, s’il vous parait important et pertinent pour la bonne compréhension du dossier.

L’ensemble des rubriques devront être renseignées pour le dossier final ; des indications sont données par chapitre ou section sur les éléments qui peuvent ne pas être présents ou partiellement renseignés dans la version initiale du dossier.

Engagements des partenaires vis-à-vis du pôle Minalogic

1. 
   Suite à la labellisation par le pole Minalogic, l’ensemble des partenaires devront adhérer au pôle Minalogic dès lors que le projet aura été accepté et financé. Bien que les partenaires hors zone géographique du pôle ET adhérent à un autre pôle de compétitivité qui est co-labellisateur du projet puissent être exempté de cette adhésion, ils peuvent néanmoins devenir membre associé de Minalogic pour bénéficier des services du pôle et participer aux différents évènements.
   
2. 
   En cas d’acceptation du projet par les organismes financeurs (J+90), une prestation d’ingénierie d’accompagnement au montage du projet devra être réglée à Minalogic, selon les conditions de la lettre d’engagement qui vous sera fournie suite au dépôt initial du dossier.
   

Rappel sur les projets de pôle
Pour être éligible au financement du FUI (Fond Unique Interministériel), un projet doit :

1. 
   Avoir pour objet le développement d’un ou de nouveaux produits ou services, à fort contenu innovant, conduisant à une mise sur le marché à un terme de 3 ans à compter de la fin du programme de R&D ;
   
2. 
   Etre collaboratif et rassembler au moins deux entreprises et un laboratoire ou organisme public de recherche ou organisme de formation. On notera que l’implication des PME ou ETI doit être significative en termes d’importance des travaux et de retombées économiques (20% de l’assiette des dépenses réalisées) ;
   
3. 
   Etre piloté par une entreprise
   
4. 
   Présenter des retombées économiques chiffrées et étayées pour le territoire national, en termes d’emploi (accroissement, maintien de compétences), d’investissement (renforcement de sites industriels, accroissement de la R&D), de structuration d’une filière ou d'anticipation de mutations économiques. Les retombées seront considérées tant à l’issue de la phase de R&D du projet qu’à l’issue de la phase d‘industrialisation ;
   
5. 
   Avoir été labellisé par au moins un pôle ;
   
6. 
   Comporter des travaux de R&D réalisés en majorité dans les territoires de ce ou ces pôles ;
   
7. 
   Proposer une assiette éligible de travaux qui ne doit pas faire ou avoir fait l’objet d’autres financements par l’Etat, les collectivités territoriales, l’union Européenne ou leurs agences respectives (ANR, BPI, CGI…)
   
8. 
   Justifier si la part de financement des laboratoires ou organismes publics de recherche ou formation est supérieure à 40% du financement demandé total.
   
9. 
   Présenter un montant d’aide cumulé supérieur à 750 000 euros
   

Processus de soumission d'une proposition de projet
Les appels à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) au nombre de deux par an (un au printemps, un à l'automne) dépendent des ministères chargés de l’Industrie, de la Défense, de l’Équipement, de l’Agriculture, de la Santé, l’Aménagement du territoire. Toutes les informations concernant ces appels se trouvent sur le site Web http://competitivite.gouv.fr
A titre indicatif voici le rétro-planning type que vous devez suivre pour rédiger et déposer un dossier: (NB : les plannings définitifs pour chaque l’appel à projets seront précisés lors des réunions de « brainstorming » organisées par la cellule d’animation, typiquement 3 mois avant la clôture de l’appel à projets)

Dates	Description de l'étape	Nature des livrables	Personnes impliquées
J - 50j	Envoi de l’exécutive summary à Minalogic Note: Aucune proposition ne sera admise après cette date	2 pages positionnant le projet (partenaires, produit, innovation, retombées, finances)	Porteur du projet
	Pré-information du comité de label, des financeurs et des pôles partenaires éventuels	Premières recommandations au cas par cas	Cellule Minalogic
J - 40j	Envoi du présent document descriptif du projet à Minalogic	Pré-dossier (à ce stade le dossier peut ne pas comporter toutes les informations financières ou le détail de l'accord de consortium)	Porteur du projet
J - 35j	Comité appui PME (rdv individuels)	Analyse de la participation individuelle des partenaires	Dirigeant PME Comité appui PME de Minalogic
J - 30j	Première évaluation des dossiers des projets	Recommandations préliminaires du comité d’orientation au porteur	Comité d’orientation de Minalogic
J - 12j	Revue formelle des projets (présentation orale par le porteur).	Dossier complet (seuls des ajustements financiers ou liés aux remarques du comité d’évaluation interviendront à ce stade) Transparents pour présentation Recommandations du comité d’orientation	Comité d’orientation de Minalogic Porteur du projet Partenaires (facultatif)
J - 7j	Réunion du comité de labellisation de Minalogic qui statue sur la labellisation des projets soumis	Certificat de labellisation envoyé au porteur	Comité de labellisation de Minalogic
Jour J	Date de clôture officielle de l'appel à projet comme définie par le ministère	Envoi du dossier complet au ministère (avec certificat de labellisation) sur site BPI et copie au pôle.	Porteur du projet
J + 30j	Présentation des projets labellisés aux financeurs locaux (collectivités territoriales)	Résumé du projet (extrait du dossier)	Représentants des financeurs Cellule d'animation
J + 90j	Communication de la liste des projets financés	Liste officielle des projets	Ministère

Le comité d’orientation de Minalogic qui vous accompagne sur ces dossiers est constitué d’un panel de sociétés et laboratoires de l’écosystème local, sous accord de confidentialité. La liste de ses membres est disponible en ligne sur : http://www.minalogic.com/10-gouvernance-animation.htm (rubrique groupe de travail). Même si nous veillons déjà à ce point dans la limite de nos informations, il vous appartient de nous signaler explicitement tout conflit d’intérêt au plus tôt (a minima à la remise du dossier à J-40).