Direction Générale
MR/HB
REUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL
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Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire :
Le MERCREDI 02 DECEMBRE 2009 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 22 OCTOBRE 2009
II-2 – DIRECTION DEVELOPPEMENT DURABLE et URBANISME
02 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTICIPATION pour la MISE en ŒUVRE des PROCEDURES de CREATION et de REALISATION d’une ZONE d’AMENAGEMENT CONCERTE – ZAC des BELVEDERES sur la COMMUNE d’ANDRESY
03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur les MODALITES de la CONCERTATION en VUE de la CREATION d’une ZONE d’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC)
04 - OPERATION IMMOBILIERE RUE des COURCIEUX : CESSION des PARCELLES AS 185-540-614-615-616-617-619-718 et 719 à la SAS BERYL INVESTISSEMENT
05 - SIGNATURE du CONTRAT de MIXITE SOCIALE
II-1 - DIRECTION GENERALE
06 - MODIFICATION de la DELEGATION GENERALE au MAIRE en MATIERE de MARCHES PUBLICS
07 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2008 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT (SIDEC)
II-3 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
08 - TRANSFERT de PERSONNEL dans le CADRE de L’INTERCOMMUNALITE
09 - SIGNATURE d’une CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICE de la CA2RS VERS la COMMUNE d’ANDRESY
10 - SIGNATURE d’un AVENANT n° 1 à la CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICE au PROFIT de la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX RIVES de la SEINE en DATE du 26 DECEMBRE 2008 (COMPETENCE « PROPRETE – DENEIGEMENT – DERATISATION – DEMOUSTICATION »)
11 - SIGNATURE d’un AVENANT n° 1 à la CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICE au PROFIT de la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX RIVES de la SEINE en DATE du 31 DECEMBRE 2007 (COMPETENCE « VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC et SIGNALISATION)
12 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
13 - CREATION de TROIS POSTES d’AGENTS RECENSEURS et FIXATION de la REMUNERATION
14 - RALLIEMENT à la PROCEDURE de RENEGOCIATION du CONTRAT GROUPE d’ASSURANCE STATUTAIRE du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION
II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
15 – AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES
16 – AUTORISATION de SIGNATURE d’un AVENANT RELATIF au MARCHE de FOURNITURE et POSE de MATERIEL SPORTIF pour le PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES
17 - GROUPEMENT de COMMANDES avec la COMMUNAUTE d’AGGLOMMERATION des DEUX RIVES de la SEINE pour les TRAVAUX de REHABILITATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS à ANDRESY – PHASE 2
18 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRANCHES CONDITIONNELLES de la PHASE 2 de la RESTAURATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
19 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL REGIONAL d’ILE de FRANCE pour les TRANCHES CONDITIONNELLES de la PHASE 2 de la RESTAURATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
20 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l’ETAT – MINISTERE de la CULTURE et de la COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE des AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) pour les TRANCHES CONDITIONNELLES de la PHASE 2 de la RESTAURATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
II-5 – DIRECTION des FINANCES
21 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT (AP/CP) PORTANT sur le PROJET de COMPLEXE SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES
22 - DECISION MODIFICATIVE n° 2 – EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL
23 - DEPENSES d’INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2010 (BUDGET VILLE)
24 - RENOUVELLEMENT de la LIGNE de CREDIT de TRESORERIE
II-6 – REVALORISATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er JANVIER 2010
25 - REVALORISATION GENERALE HORS SPECIFICITE
DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX
REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIE des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d’URBANISME
ACCUEILS de LOISIRS - ACCUEILS PERISCOLAIRES et ETUDES SURVEILLEES
RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX
PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX REPAS SERVIS en VILLE
2ème MARCHE de l’ART « La FONTAINE des ARTS »
SALON des VINS et du TERROIR
MARCHE de NOEL
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SAINT-EXUPERY
LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX :
ESPACE JULIEN GREEN
SALLES MUNICIPALES
PARC des CARDINETTES
MUR d’ESCALADE du CENTRE LOUISE WEISS
ACCES à INTERNET et aux ATELIERS de la CYBER-BASE
REDEVANCE d’OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
MACARON de STATIONNEMENT RESIDENTIEL en ZONE VIOLETTE dans le QUARTIER de FIN d’OISE
26 - REVALORISATION ANDRESY JEUNESSE
ADHESION et ACTIONS 2010
27 - REVALORISATION PETITE ENFANCE
a) CRECHE FAMILIALE
b) MULTI ACCUEIL
III – DIVERS
28 - QUESTIONS DIVERSES
Andrésy, le 26 novembre 2009
Le Maire,
Hugues RIBAULT
Conseiller Général des Yvelines
Direction Générale
MR/HB
Andrésy, le 26 novembre 2009
Mesdames et Messieurs
les Maires Adjoints
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL le :
Le MERCREDI 02 DECEMBRE à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 22 OCTOBRE 2009
II-2 – DIRECTION DEVELOPPEMENT DURABLE et URBANISME
02 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTICIPATION pour la MISE en ŒUVRE des PROCEDURES de CREATION et de REALISATION d’une ZONE d’AMENAGEMENT CONCERTE – ZAC des BELVEDERES sur la COMMUNE d’ANDRESY
03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur les MODALITES de la CONCERTATION en VUE de la CREATION d’une ZONE d’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC)
04 - OPERATION IMMOBILIERE RUE des COURCIEUX : CESSION des PARCELLES AS 185-540-614-615-616-617-619-718 et 719 à la SAS BERYL INVESTISSEMENT
05 - SIGNATURE du CONTRAT de MIXITE SOCIALE
II-1 - DIRECTION GENERALE
06 - MODIFICATION de la DELEGATION GENERALE au MAIRE en MATIERE de MARCHES PUBLICS
07 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2008 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT (SIDEC)
II-3 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
08 - TRANSFERT de PERSONNEL dans le CADRE de L’INTERCOMMUNALITE
09 - SIGNATURE d’une CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICE de la CA2RS VERS la COMMUNE d’ANDRESY
10 - SIGNATURE d’un AVENANT n° 1 à la CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICE au PROFIT de la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX RIVES de la SEINE en DATE du 26 DECEMBRE 2008 (COMPETENCE « PROPRETE – DENEIGEMENT – DERATISATION – DEMOUSTICATION »)
11 - SIGNATURE d’un AVENANT n° 1 à la CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICE au PROFIT de la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX RIVES de la SEINE en DATE du 31 DECEMBRE 2007 (COMPETENCE « VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC et SIGNALISATION)
12 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
13 - CREATION de TROIS POSTES d’AGENTS RECENSEURS et FIXATION de la REMUNERATION
14 - RALLIEMENT à la PROCEDURE de RENEGOCIATION du CONTRAT GROUPE d’ASSURANCE STATUTAIRE du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION
II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
15 – AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES
16 – AUTORISATION de SIGNATURE d’un AVENANT RELATIF au MARCHE de FOURNITURE et POSE de MATERIEL SPORTIF pour le PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES
17 - GROUPEMENT de COMMANDES avec la COMMUNAUTE d’AGGLOMMERATION des DEUX RIVES de la SEINE pour les TRAVAUX de REHABILITATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS à ANDRESY – PHASE 2
18 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRANCHES CONDITIONNELLES de la PHASE 2 de la RESTAURATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
19 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL REGIONAL d’ILE de FRANCE pour les TRANCHES CONDITIONNELLES de la PHASE 2 de la RESTAURATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
20 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l’ETAT – MINISTERE de la CULTURE et de la COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE des AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) pour les TRANCHES CONDITIONNELLES de la PHASE 2 de la RESTAURATION de l’EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
II-5 – DIRECTION des FINANCES
21 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT (AP/CP) PORTANT sur le PROJET de COMPLEXE SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES
22 - DECISION MODIFICATIVE n° 2 – EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL
23 - DEPENSES d’INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2010 (BUDGET VILLE)
24 - RENOUVELLEMENT de la LIGNE de CREDIT de TRESORERIE
II-6 – REVALORISATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er JANVIER 2010
25 - REVALORISATION GENERALE HORS SPECIFICITE
DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX
REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIE des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d’URBANISME
ACCUEILS de LOISIRS - ACCUEILS PERISCOLAIRES et ETUDES SURVEILLEES
RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX
PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX REPAS SERVIS en VILLE
2ème MARCHE de l’ART « La FONTAINE des ARTS »
SALON des VINS et du TERROIR
MARCHE de NOEL
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SAINT-EXUPERY
LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX :
ESPACE JULIEN GREEN
SALLES MUNICIPALES
PARC des CARDINETTES
MUR d’ESCALADE du CENTRE LOUISE WEISS
ACCES à INTERNET et aux ATELIERS de la CYBER-BASE
REDEVANCE d’OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
MACARON de STATIONNEMENT RESIDENTIEL en ZONE VIOLETTE dans le QUARTIER de FIN d’OISE
26 - REVALORISATION ANDRESY JEUNESSE
ADHESION et ACTIONS 2010
27 - REVALORISATION PETITE ENFANCE
a) CRECHE FAMILIALE
b) MULTI ACCUEIL
III – DIVERS
28 - QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations.
La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.
Vous en souhaitant bonne réception, et dans l’espoir de vous compter parmi nous à cette occasion,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Hugues RIBAULT
Conseiller Général des Yvelines |
