Intitulé des annexes « jaunes »
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Base juridique
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Correspondants
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Agences de l’eau
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Article 82 de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques
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Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
Direction de l’eau et de la biodiversité
Bureau des agences et offices de l’eau
Baptiste Blanchard
Tél : 01.40.81.33.00
baptiste.blanchard@developpement-durable.gouv.fr
Farid Cheguettine
Tél : 01.40.81.30.62
farid.cheguettine@developpement-durable.gouv.fr
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Bilan des relations financières entre l’État et la protection sociale
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Article 40 de la loi n°2000-656 du 13 juillet 2000 de finances rectificative pour 2000
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget
Colin Thomas
Bureau 6BCS
Tél : 01.53.18.27.07
colin.thomas@finances.gouv.fr
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Effort financier de l’État dans le domaine de la culture et de la communication
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Décision du Premier ministre du 25 avril 1997
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Ministère de la Culture et de la Communication
Secrétariat général
Direction de l'administration générale
Sous-direction des affaires financières et générales
Bureau du budget et des affaires financières
Julien Amiel
Tél : 01.40.15.75.85
julien.amiel@culture.gouv.fr
Laura Phan Chân Thê
Tél : 01.40.15.37.22
laura.phan-chan-the@culture.gouv.fr
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Transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales
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Article 108 de la loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget
Richard Bordignon
Bureau 5BCL
Tél : 01.53.18.28.57
richard.bordignon@finances.gouv.fr
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Effort financier de l’État en faveur des petites et moyennes entreprises
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Article 106 de la loi n° 95-1346 du 30 décembre 1995 de finances pour 1996
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Ministère de l’économie, du redressement productif et du numérique
Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services
Bureau des affaires budgétaires et financières
Lucile Prévot
Tél : 01.79.84.32.92
lucile.prevot@finances.gouv.fr
Dorothée Lemarquis
Tél : 01.79.84.32.31
Dorothée.lemarquis@finances.gouv.fr
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Etat récapitulatif de l’effort financier consenti en 2012 et prévu en 2013 au titre de la protection de la nature et de l’environnement
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Article 131 de la loi n° 89-935 du 29 décembre 1989 de finances pour 1990
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Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Secrétariat général
Service des affaires financières
Tour Pascal B - 92055 La Défense Cedex
Anne-Marie Le Mogne cheffe de bureau
Tél : 01.40.81.64.57
anne-marie.le-mognet@developpement-durable.gouv.fr
Boite fonctionnelle : bc1.bc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr
Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget, bureau 4BDD – télédoc 278
Nicolas Lagnous
nicolas.lagnous@finances.gouv.fr
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État récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits
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Depuis la loi de finances pour 1995 le « vert » fonds de concours est remplacé par l’annexe informative « jaune »
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget
Philippe Alix
Bureau 1BE
Tél : 01.53.18.70.79
Philippe.alix@finances.gouv.fr
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Formation professionnelle
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Article D6122-1 du code du travail
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Ministère du travail, de l’emploi et du dialogue social
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Sous-direction des politiques de formation et du contrôle
Sous-direction des politiques de formation et du contrôle
Mission droit et financement de la formation professionnelle
Chef de mission :
Franck Fauchon
Tel : 01 43 19 33 69
franck.fauchon@emploi.gouv.fr
Jonathan Emsellem
chargé de mission
Tél : 01.43.19.33.56
jonathan.emsellem@emploi.gouv.fr
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Liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre ou des ministres
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Article 112 de la loi n° 95-1346 du 30 décembre 1995 de finances pour 1996
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Secrétariat général du gouvernement
Service de la législation et de la qualité du droit
Olivier Cortes
Tél : 01.42.75.71.83
olivier.cortes@sgg.pm.gouv.fr
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Rapport évaluant l’efficacité des dépenses fiscales en faveur du développement et de l’amélioration de l’offre de logements
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Article 136 de la loi n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008
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Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
Sous-direction du financement du logement
Svlvie Ravalet
Tél : 01.40.81.92.69
sylvie.ravalet@developpement-durable.gouv.fr
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Rapport relatif à l’État actionnaire
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Article 110 de la loi n° 2002-1575 de finances pour 2003
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Ministère de l’Economie et des finances
Agence des participations de l’Etat
Jerome Baron
Secrétaire général
Tél : 01.44.87.71.31
jerome.baron@ape.finances.gouv.fr
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Rapport sur la gestion du fonds de solidarité
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Article 8 de la loi n° 82-939 du 4 novembre 1982 relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d’emploi
Ordonnance n° 84-198 du 21 mars 1984
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Ministère du travail, de l’emploi et du dialogue social
Direction générale de l’emploi et de la formation professionnelle
Alexandre Delport
Tél : 01.43.19.32.71
alexandre.delport@emploi.gouv.fr
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Rapport sur les politiques nationales de recherche et de formations supérieures
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Article 129 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005
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Ministère de l’éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Direction générale pour la recherche et l'innovation DGRI SPFCO B1
Maurice Caraboni
Chef du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
1, rue Descartes
75005 - PARIS
Tél : 01.55.55.85.37
maurice.caraboni@recherche.gouv.fr
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Rapport sur l’état de la fonction publique et les rémunérations
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Article 102 de la loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007
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Ministère de la décentralisation, de la réforme de l’Etat et de la fonction publique
Adrien Friez
Tél : 01.55.07.41.54
Adrien.friez@finances.gouv.fr
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Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique
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Article 102 de la loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget
Alexandre Bourgeois
Bureau 6BRS
Tél : 01.53.18.71.83
alexandre.bourgeois@finances.gouv.fr
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Relations financières avec l’Union européenne
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Article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget
Carole Anselin
Bureau 7BUE
Tél : 01.53.18.28.81
Carole.anselin@finances.gouv.fr
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Rapport sur le financement de la transition énergétique
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Article 174 de la loi de n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
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Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie
Direction générale de l’énergie et du climat
Fabienne Ricard
Tél : 01.40.81.97.83
fabienne.ricard@developpement-durable.gouv.fr
Ludovic Armand
Tél : 01.40.81.80.93
ludovic.armand@developpement-durable.gouv.fr
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Effort financier de l’Etat en faveur des associations
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Article 186 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009.
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Ministère du travail, de l'emploi , de la formation professionnelle et du dialogue social
Ministère Affaires sociales et de la santé- Ministère des sports de la jeunesse, de l’Education populaire et de la vie associative
Direction des sports
Thomas Alazard (P.219)
95, avenue de France
75650 - PARIS
Tél : 01.40.45.93.55
thomas.alazard@jeunesse-sports.gouv.fr
Direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Béatrice Genna (P.163)
95, avenue de France
75650 - PARIS
Tél : 01.40.45.95.44
beatrice.genna@jeunesse-sports.gouv.fr
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Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d’avenir
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Article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010.
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Services du Premier ministre
Commissariat général à l’investissement
Edouard Bloch-Eschoffier
Tél : 01.42.75.64.45
edouard.bloch-eschoffier@pm.gouv.fr
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Evaluation des grands projets d’investissement public
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Article 4 du Décret n° 2013-1211 du 23 décembre 2013 relatif à la procédure d'évaluation des investissements publics en application de l'article 17 de la loi n° 2012-1558 du 31 décembre 2012 de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017
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Services du Premier ministre
Commissariat général à l’investissement
Edouard Bloch-Eschoffier
Tél : 01.42.75.64.45
edouard.bloch-eschoffier@pm.gouv.fr
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Revue de Dépenses
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Article 22 de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
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Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
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Article L561-5 du Code de l’environnement
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Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie
Direction Générale de <la Prévention> des Risques
Service des Risques Naturels et Hydrauliques
Thierry Hubert
Thierry.hubert@developpement-durable.gouv.fr
adjoint chef de service
Tél : 01 40 81 88 40
Francis Poupel
Francis.Poupel@developpement-durable.gouv.fr
chef du bureau de l'action territoriale
Tél : - 01 40 81 89 16
Arche Nord - 92055 <la Défense> cedex
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Rapport sur la programmation des emplois de la participation des employeurs à l’effort de construction
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Article 192 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009
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Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
Sous-direction du financement du logement
Sylvie Ravalet
Tél : 01.40.81.92.69
sylvie.ravalet@developpement-durable.gouv.fr
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Rapport annuel du gouvernement portant sur le réseau conventionnel de la France en matière d’échange de renseignements |
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction générale des finances publiques
DLF
139, rue de Bercy
75572 - PARIS
Grégoire Deyirmendjian gregoire.deyirmendjian@dgfip.finances.gouv.fr
Tél : 01.53.18.90.40
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Personnels affectés dans les cabinets ministériels |
Rapport d’initiative gouvernementale
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Opérateurs de l’Etat |
Article 14 n°2006-888 du 19 juillet 2006 portant règlement définitif du budget de 2005
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Rapport sur les autorités publiques indépendantes |
Article 106 de la loi n°2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012
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Ministère des finances et des comptes publics
Direction du budget
Xavier Chauvin
xavier.chauvin@finances.gouv.fr
Tel : 01.53.18.55.96
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